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La Chiropratique

 

 Legifrance Le service public de l acces au droit

Décision n° 2018-94-002 du 2 octobre 2018 portant agrément de l'Association pour la formation et l'enseignement en France de la chiropraxie (AFEFC) pour dispenser une formation en chiropraxie

 

Legifrance Le service public de l acces au droit

Arrêté du 23 août 2018 portant nomination des membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie

 

Legifrance Le service public de l acces au droitAnnexes de l'arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

Legifrance Le service public de l acces au droit

Décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

Legifrance Le service public de l acces au droit

Décret n° 2018-91 du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

Legifrance Le service public de l acces au droit

Arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

Legifrance Le service public de l acces au droit

Arrêté du 13 février 2018 relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie

 

cncpLes règlementation et certifications des écoles de chiropraxie au Répertoire national des certifications professionnelles

 

omkLe CNOMK* vient de publier un communiqué et une interview sur Youtube concernant la Sécurité et la chiropraxie

 

legifrance1Décret n° 2014-367 du 24 mars 2014 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie.

 

legifrance1Arrêté du 24 mars 2014 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie.

 

legifrance1Arrêté du 24 mars 2014 relatif aux dispenses d'enseignement susceptibles d'être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d'user du titre de chiropracteur.

 

revue droit medicalLa Revue générale de droit médical publie dans son numéro 49 de décembre 2013 un article documenté comparant les décrets réglementant les professions de chiropraticien et d’ostéopathe.

sante ministereAgrément de l’IFEC

 

nouvelle caledonie congres

Exercice de la profession de chiropracteur en Nouvelle-Calédonie

 

afc

Communiqué de l’AFC (Septembre 2013)

 

legifranceExonération de TVA en faveur des actes des chiropraticiens

 

inserm u669Rapport de l'INSERM sur la Chiropratique .

 

legifranceFormation des chiropracteurs et agrément des établissements de formation en chiropraxie

 

legifranceDécret n° 2011-1127 du 20 septembre 2011 relatif à la formation des chiropracteurs et à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie

 

legifranceDécret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de la chiropraxie

 

legifranceComposition du dossier et aux modalités de l’organisation de l’épreuve d’aptitude et du stage d’adaptation prévues pour les chiropracteurs

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